Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2005

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Signé le : 07-12-2004

Arrêté du 7 décembre 2004 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0410418A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-12-2004 Date de publication : 10-01-2005
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Signé le : 13-12-2004

Décision du 13 décembre 2004 portant nominations de directeur adjoint, sous-directeur, chargés de sous-direction et chefs de missions à la direction de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540040S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2004 Date de publication : 28-02-2005
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Signé le : 14-12-2004

Convention du 14 décembre 2004 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410470X Administration générale Convention Date de signature : 14-12-2004 Date de publication : 10-02-2005
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Signé le : 15-12-2004

Décision du 15 décembre 2004 portant création du Comité national de suivi et d'évaluation de la première consultation du public au titre de la directive-cadre sur l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430458S Administration générale Décision Date de signature : 15-12-2004 Date de publication : 15-01-2005
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Signé le : 20-12-2004

Décision n° ORYL/04/REM/1134 du 20 décembre 2004 du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé de l'énergie et de la logistique de l'aéroport d'Orly portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410466S Administration générale Décision Date de signature : 20-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
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Signé le : 21-12-2004

Décision du 21 décembre 2004 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0430422S Administration générale Décision Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 15-02-2005
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Convention du 21 décembre 2004 relative à la mise à disposition du ministère des affaires étrangères d'agents de catégorie A du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410472X Administration générale Convention Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-02-2005
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Signé le : 27-12-2004

Arrêté du 27 décembre 2004 portant renouvellement du conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410471A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-12-2004 Date de publication : 10-02-2005
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Signé le : 28-12-2004

Décision du 28 décembre 2004 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie et du développement durable au sein du groupement d'intêret public GIP-ATEN (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540013S Administration générale Décision Date de signature : 28-12-2004 Date de publication : 15-03-2005
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Décision du 28 décembre 2004 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410468S Administration générale Décision Date de signature : 28-12-2004 Date de publication : 10-02-2005
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Signé le : 01-01-2005

Décision n° 2005/WPP/002 bis du 1er janvier 2005 du directeur de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510043S Administration générale Décision Date de signature : 01-01-2005 Date de publication : 25-03-2005
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Signé le : 03-01-2005

Décision n° INA/2005/009 du 3 janvier 2005 du directeur de l'ingénierie et de l'architecture d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510044S Administration générale Décision Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 25-03-2005
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Signé le : 06-01-2005

Décision du 6 janvier 2005 relative à la mise en œuvre du programme de recherche « Primequal-Predit » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540062S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2005 Date de publication : 30-03-2005
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Arrêté du 6 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510003A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2005 Date de publication : 10-02-2005
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Arrêté du 6 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510004A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2005 Date de publication : 10-02-2005
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Arrêté du 6 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510005A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2005 Date de publication : 10-02-2005
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Arrêté du 6 janvier 2005 fixant la date des élections pour le renouvellement des CAP compétentes pour le corps des adjoints et agents administratifs d'administration centrale au 17 février 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510001A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2005 Date de publication : 10-02-2005
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Signé le : 18-01-2005

Décision du 18 janvier 2005 portant modification de la décision du 10 mai 2004 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510002S Administration générale Décision Date de signature : 18-01-2005 Date de publication : 10-02-2005
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Décision n° 677 STBA/DIR du 18 janvier 2005 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés au titre du budget général (ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510016S Administration générale Décision Date de signature : 18-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
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Signé le : 20-01-2005

Arrêté du 20 janvier 2005 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540084A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-01-2005 Date de publication : 15-04-2005
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Signé le : 21-01-2005

Circulaire n° 2005-6 du 21 janvier 2005 relative à l'avis préalable de la commission des marchés publics de l'Etat (CMPE) et de la commission informatique et bureautique du ministère (COMIB) sur les projets de marchés publics au METATM relevant à titre principal des techniques informatiques et bureautiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510010C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
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Signé le : 26-01-2005

Arrêté du 26 janvier 2005 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour des aérodromes de liste 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510013A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
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Arrêté du 26 janvier 2005 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510017A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
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Signé le : 27-01-2005

Convention du 27 janvier 2005 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès du Centre européen de formation continue maritime (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510047X Administration générale Convention Date de signature : 27-01-2005 Date de publication : 25-03-2005
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Signé le : 31-01-2005

Arrêté du 31 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510018A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
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